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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
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Pompiers.tv
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pompiers.tv
Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3841370
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2021
Pompiers.tv de Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France

Présentation de la marque Pompiers.tv

Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par l'association loi 1901 Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pompiers.tv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France domicilié(e) 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France domicilié(e) 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France.

La marque Pompiers.tv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pompiers.tv est expirée depuis le 24 juin 2021.

Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France a également déposé les autres marques suivantes : , ZZZOUPS! , Institut français de la sécurité civile , IFRASEC Institut français de sécurité civile , POMPIERS DE FRANCE , Fondation des Pompiers de France , Club des Sapeurs-Pompiers de France , RECOMMANDE PAR SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE , Fondation des Sapeurs-Pompiers de France , Institut des Pompiers de France


Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, association loi 1901 - 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France


Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France - 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.